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Atelier Maisho SAS – Capital de 15 000 € - SIRET 849 163 860 000 18

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SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Directeur de la publication : Octave KLABA

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Le site internet ateliermaisho.fr recueille des données via ce formulaire de commande sur un espace sécurisé en conformité avec le RGPD. Nous ne diffusons aucunes données personnelles, elles sont strictement confidentielles, seul l'entreprise Atelier Maisho se réserve le droit de les utiliser afin de répondre à vos demandes. Ces données seront conservées sans limite de temps et ce pendant toute la durée d’existence de l'entreprise Atelier Maisho. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant l'entreprise Atelier Maisho.

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Droit de réponse : Toute personne citée sur le site peut faire valoir un droit de réponse. Une simple demande sera adressée par courrier.

Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente accompagnent systématiquement la facture remise à l’acheteur pour lui permettre de passer commande. En conséquence, le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces Conditions Générales de Vente à l’exclusion de tous autres documents tels que prospectus, catalogues, émis par le vendeur et qui n’ont qu’une valeur indicative.
Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite du vendeur, prévaloir contre les Conditions Générales de Vente. Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donnée de l’une quelconques des présentes conditions ne peut être interprété comme valant à renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.

COMMANDES :
Toute commande doit être passée au moins 24 heures au préalable (selon les produits), sauf si accord du vendeur à accepter ces commandes dans un délai inférieur à 24 heures, et implique de plein droit de la part de l’acheteur l’acceptation de nos Conditions Générales de Ventes.
Pour tout nouveau client, la livraison est réalisé contre-remboursement ou paiement préalable.
Selon la nature des commandes ou produits commandés, un « acompte » peut être demandé au client pour validation.
Les commandes seront exécutés sauf cause majeures ou cas fortuit.

LIVRAISONS :
Nos prix s’entendent hors coût de livraison. Les frais de livraisons sont définis selon les zones géographiques et du conditionnement des produits livrés. L’horaire de livraison ne peut être fixé exactement. Toute réclamation doit être faite en présence du livreur, la marchandise non conforme doit être retournée immédiatement par le livreur.

FACTURATION ET REGLEMENT :
Tous nos prix s’entendent TTC, départ de notre magasin. En cas de livraison suite à votre demande, le port sera facturé.
Nos marchandises sont payables au comptant sauf accord écrit.
La mensualisation des règlements n’est autorisée qu’après étude de l’historique client et peut être suspendue à tout moment.
Le non-respect des échéances de règlement entraîne un historique pénalisant pour d’éventuelles facilités de paiement ultérieures.
Toute prorogation de règlement sera majorée de pénalités de retard équivalentes à 3 fois le taux d’intérêt légal. Toute facture impayée après notre second rappel fera intervenir notre service de recouvrement ainsi que l’application d’une indemnité forfaitaire de frais de recouvrement de 40€. Les frais de recouvrement supérieurs, contentieux restent à la charge du débiteur.

ANNULATIONS ET REFUS DE LA MARCHANDISE :
Toute marchandise refusée sans motif valable restera due. Toute commande annulée moins de 5 jours avant la date de livraison prévue fera l’objet d’une facturation égale à 50% de sa valeur. Toute modification ou résolution de commande demandée par l’acheteur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue au moins 24 heures avant l’expédition des produits.

VENTE PAR INTERNET :
Nous rappelons que les photos diffusées sur le site ne sont pas contractuelles.

LITIGES :
En cas de contestation, le Tribunal de Commerce de Nanterre est seul compétent.

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